Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 28 janvier 2026
Bienvenue sur SequencY.
Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles SequencY fournit ses prestations de services liées à la création de systèmes de stories Instagram, à l’acquisition de leads, à l’automatisation des conversations et à l’optimisation de la conversion, auprès de clients professionnels.
Toute commande de prestation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
1. Objet des services
2. Commande et validation
3. Tarifs et modalités de paiement
4. Obligations du client
5. Absence de garantie de résultats
6. Responsabilité
7. Données et confidentialité
8. Résiliation
9. Modification des CGV
10. Droit applicable et juridiction
11. Contact
1. Objet des services
SequencY propose des prestations de services incluant notamment :
audit et analyse des performances Instagram et stories
structuration de séquences de stories (TOFU / MOFU / BOFU)
copywriting orienté conversion
mise en place d’automatisations DM
accompagnement stratégique
activation et gestion de stratégies de Warm Ads
Les prestations sont détaillées lors des échanges commerciaux, appels ou propositions envoyées au client.
2. Commande et validation
Toute collaboration débute par :
un échange préalable (appel, audit ou validation écrite),
l’acceptation d’un devis, d’une proposition ou d’une offre commerciale,
le paiement selon les modalités convenues.
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
3. Tarifs et modalités de paiement
Les prix des prestations sont indiqués en euros et communiqués avant toute validation.
Sauf mention contraire :
les paiements sont exigibles avant le démarrage des prestations,
les paiements peuvent être effectués en une ou plusieurs échéances selon accord,
tout retard de paiement peut entraîner la suspension des prestations.
Les frais liés aux outils externes (publicité, logiciels, plateformes) restent à la charge du client, sauf mention contraire explicite.
4. Obligations du client
Le client s’engage à :
fournir des informations exactes et complètes,
collaborer activement à la mise en œuvre des prestations,
respecter les recommandations stratégiques fournies,
disposer des droits nécessaires sur ses contenus, comptes et audiences,
SequencY ne saurait être tenue responsable des résultats en cas de manquement du client à ces obligations.
5. Absence de garantie de résultats
Les prestations fournies par SequencY constituent une obligation de moyens, et non une obligation de résultats.
Les performances peuvent varier en fonction de nombreux facteurs indépendants de notre contrôle, notamment :
la qualité de l’offre du client,
son audience existante,
son implication,
le marché, la concurrence ou les plateformes utilisées.
Aucun chiffre, résultat ou performance n’est garanti contractuellement, même en cas de communication d’exemples ou d’études de cas.
6. Responsabilité
SequencY ne saurait être tenue responsable :
des décisions prises par le client,
des performances commerciales du client,
des suspensions ou restrictions de comptes par des plateformes tierces (Instagram, Meta, etc.),
des pertes indirectes (chiffre d’affaires, opportunités, image).
La responsabilité de SequencY est strictement limitée au montant des sommes effectivement versées par le client pour la prestation concernée.
7. Données et confidentialité
Les informations transmises par le client sont utilisées uniquement dans le cadre de l’exécution des prestations.
SequencY s’engage à ne pas vendre ni exploiter les données du client à des fins autres que celles prévues contractuellement, et à respecter la confidentialité des informations échangées.
8. Résiliation
Chaque partie peut mettre fin à la collaboration selon les conditions définies dans l’offre ou le devis accepté.
Sauf accord contraire, toute prestation commencée reste due et aucun remboursement ne pourra être exigé une fois la prestation entamée.
9. Modification des CGV
SequencY se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande par le client.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de SequencY.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente ou aux services proposés :
Cofondateur : Adrien Jarnigon
a.jarnigon@formagency.fr
Cofondateur : Ethan Desvages
ethan@formagency.fr